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Le nouvel écosystème web développé par une chaîne de service public. Le cas de France 2

Laurence Leveneur
Les Enjeux de l'information et de la communication, 2013
Journal articles hal-03118969v1

Va-t-on vers un excès en matière de place et de droits des animaux ?

Jacques Viguier , Nathalie Bettio , Jean-François Giacuzzo , Catherine Mamontoff
Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Lavialle, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, pp.747, 2020, 9782361702250
Book sections hal-04038669v1

Dialogue pagnolesque autour de la laïcité au XXIème siècle

Jacques Viguier , Hiam Mouannès
La territorialité de la laïcité, Presses université Toulouse 1 Capitole, p. 331, 2018, 9782361701765
Book sections hal-04039091v1

La délicate application de la laïcité dans l'université

Jacques Viguier , Frédérique de la Morena
Laïcité : une question de frontière(s), LexisNexis / Presses de l'Université Toulouse I, 2019, 9782711032655
Book sections hal-04042255v1

Le prêt d’objets de collections muséales

Mylène Le Roux , Clémentine Bories , Claire Bouglé-Leroux , Charlier Philippe
Les restitutions des collections muséales. Aspects juridiques et politiques, Mare et Martin, pp.297-310, 2022, 978-2-84934-517-7
Book sections halshs-03965933v1

Le mandat parlementaire face au nouveau régime de cumul

Hanan Qazbir
Revue française de droit constitutionnel, 2015, 103 (n°103), pp.633-656
Journal articles hal-02009584v1

Algorithme, réseaux, dispositif, industries culturelles

Guillaume Sire
Les 100 mots des sciences de l’information et de la communication, Presses universitaires de France, 2017, 978-2-13-078605-4
Book sections hal-02433571v1

Droit global, globalisation du droit, droit administratif De la nécessité de définir un objet d'étude

Clémentine Bories
Revue française de droit administratif, 2019, 05, pp.815
Journal articles halshs-02450615v1

Sécurité privée et professionnalisation. Quelques réflexions introductives

François Dieu , Christophe Aubertin , Xavier Latour
Les agents privés de sécurité, Mare et Martin, pp.43-51, 2019, 978-2-84934-445-3
Book sections hal-02459724v1

Le travail du gendarme

François Dieu , Maurice Cusson , Olivier Ribaux , Michel Max Raynaud , Etienne Blais et al.
Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine, Hurtubise, pp.149-163, 2019, 978-2-89781-345-1
Book sections hal-02459790v1

Jurisprudence du Conseil constitutionnel

Audrey De Montis , Philippe Luppi , Jean-Baptiste Perrier , Nicolas Catelan , Jocelyn Bénéteau et al.
Revue française de droit constitutionnel, 2017, 109 (1), pp.197. ⟨10.3917/rfdc.109.0197⟩
Journal articles hal-01623538v1
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Divinités locales et cultes des montagnes dans la Gaule des premiers siècles: Approche du lieu de culte gallo-romain de St Pé d'Ardet.

Gilles Boutry
Divinités locales et cultes des montagnes dans la Gaule des premiers siècles: Approche du lieu de culte gallo-romain de St Pé d'Ardet., 2008, Eglise de St Pé d'Ardet, France
Conference papers hal-02901112v1
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Les manipulations locales dans les plébiscites du Second Empire

Gilles Boutry
2020
Preprints, Working Papers, ... hal-02901389v1

Dualisme adieu ? La nouvelle configuration des rapports entre les ordres italien et de l'Union en matière de droits fondamentaux

Nicoletta Perlo
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, 02, pp.195
Journal articles halshs-02905315v1

Histoire fiscale d'un imitateur sans visage : le groupement d'employeurs

Olivier Debat
Droit Social, 2012, 10, pp.916
Journal articles halshs-02199599v1

La transposition de la directive « services de médias audiovisuels » : atouts et faiblesses d'une directive d'harmonisation minimale

Anne-Marie Oliva
Revue de l'Union Européenne, 2017, 611, pp.473
Journal articles halshs-02202825v1

Toward French Electronic Superhighways...

Lucien Rapp
Recueil Dalloz, 1994, 25, pp.191
Journal articles halshs-02203825v1

Règles de construction et droits des handicapés.

Pierre Galan
Recueil Dalloz, 1990, 02, pp.5
Journal articles halshs-02203962v1

La réforme du statut de Renault

Lucien Rapp
L'Actualité juridique. Droit administratif, 1990, 10, pp.688
Journal articles halshs-02217737v1

Question des retenues pour fait de grève dans la fonction publique territoriale

Jacques Viguier
L'Actualité juridique. Droit administratif, 1993, 05, pp.379
Journal articles halshs-02217823v1

A propos du contentieux en matière de chasse aux oiseaux migrateurs

Jacques Viguier
L'Actualité juridique. Droit administratif, 1997, 05, pp.473
Journal articles halshs-02217937v1

La question du port de signes religieux par les élèves dans le service public de l'enseignement

Frédérique de La Morena
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2000, 02, pp.165
Journal articles halshs-02218034v1

Loi n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques

Lucien Rapp
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2001, 06, pp.560
Journal articles halshs-02218092v1

Faut-il vraiment définir l'ensemble des délégations de service public?

Lucien Rapp
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2001, 12, pp.1011
Journal articles halshs-02218112v1

De la mauvaise utilisation du terme « référendum » au plan local

Jacques Viguier
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2008, 21, pp.1121
Journal articles halshs-02219184v1

Les installations photovoltaïques et le droit de l'urbanisme

Pierre Galan
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2010, 38, pp.2147
Journal articles halshs-02219600v1

Qu'est-ce qu'une « entreprise publique » ?

Lucien Rapp
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, 35, pp.1993
Journal articles halshs-02220925v1

« Une administration qui s'engage »

Sébastien Saunier
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, 32, pp.1828
Journal articles halshs-02221160v1

Wall Street 2 : Vers la fin de la présomption de l'extraterritorialité du droit boursier américain ?

Wanda Mastor , Lucien Rapp
Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2010, 04, pp.475
Journal articles halshs-02226815v1

Procédure de passation

Lucien Rapp
Revue de Droit Immobilier, 2010, 06, pp.319
Journal articles halshs-02233615v1