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Les qualifications juridiques face à la diversité des plateformes : essai d'une cartographie fondée sur la rivalité des ressources

Emmanuel Netter
L'émergence d'une régulation autonome des plateformes ?, Brunessen Bertrand et Jean Sirinelli, Oct 2021, Rennes, France
Conference papers hal-03980728v1

Doctrine et pensée juridique, XIIe-XVIIIe siècle

Patrick Arabeyre , Géraldine Cazals
L'histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires, Classiques Garnier, p. 95-115, 2014, 978-2-8124-2963-7
Book sections hal-02863792v1
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Les relations entre les banques coopératives et les organisations de l'économie sociale et solidaire : proximités et partenariats

Jean-Robert Alcaras , Patrick Gianfaldoni , Nadine Richez-Battesti
VIIIemes Rencontres internationales du Réseau Inter-Universitaire de l'Economie Sociale et Solidaire, May 2008, Barcelone, Espagne
Conference papers halshs-00321735v1

Droit électoral dans l'entreprise

Franck Petit
Revue de Jurisprudence Sociale, 2008, p. 483-496
Journal articles hal-00504722v1

Le rôle du représentant des salariés dans les procédures collectives

Franck Petit
Colloque CEPRISCA "Entreprises en difficulté et droit du travail", Mar 2007, Amiens, France. p. 55-76
Conference papers hal-00504746v1

Droit des relations collectives du travail

Franck Petit
Gualino, pp.213, 2007, Fac universités‎. Mémentos LMD
Books hal-00505030v1

Le salarié mandaté... licencié... puis réintégré

Franck Petit
Droit social, 2007, 5, p. 564-573
Journal articles hal-00521686v1

Le buste du Maître

Delphine Costa
Études en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères, Litec, p. 159-160, 2009
Book sections hal-00488472v1

Le fait générateur de l'impôt

Céline Bas
L'Harmattan, 502 p., 2007
Books hal-00492401v1

La campagne électorale dans l'entreprise

Franck Petit
La Semaine juridique - édition générale , 2009, N°1222, pp.P. 17-22
Journal articles hal-00494281v1

Qui est éligible au CHSCT?

Franck Petit
Droit social, 2009, pp.P. 543-547
Journal articles hal-00494282v1

La fonction publique

Pierre Fressoz
Petit, Jacques. Droit administratif et administration, La Documentation française, p. 87-99, 2008, Les Notices
Book sections hal-00498318v1

Les « espaces juridiques » de sécurisation des investissements en Afrique

Samuel-Jacques Priso-Essawe
La sécurisation des investissements des entreprises en Afrique francophone : le droit OHADA, Mar 2009, Aix-en-Provence, France. p. 59-67
Conference papers hal-00498653v1

La responsabilité civile dans la loi « Création et Internet »

Bérengère Gleize
Revue Lamy Droit civil, 2009, 64, p. 18-23
Journal articles hal-00498726v1

La culture à l'épreuve de la loi du 1er août 2006 (et vice versa)

Bérengère Gleize
Bruguière, Jean-Michel. Droit d'auteur et culture, Dalloz, p. 103-128, 2007, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement
Book sections hal-00498740v1

Comité d'entreprise

Franck Petit
Répertoire des sociétés, 2012
Book sections hal-01324451v1

Du droit électoral politique au droit électoral professionnel

Franck Petit
« La Constitution, l'Europe et le droit - Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet », 2013
Book sections hal-01324478v1

La transmission des PME, l’éternel retour ?

Didier Chabaud
Qui sont vraiment les dirigeants des PME ?, 2013
Book sections hal-01321584v1

Repenser les enjeux de l’accompagnement

Didier Chabaud , F. Bares
L’entrepreneur du XXIème siècle, 2012
Book sections hal-01321588v1

La création des spinoffs universitaire en Tunisie : résultats d’une étude exploratoire

Didier Chabaud , Kamel Krichen , N. Hachicha
8ème congrès de l’Académie de l’Entrepreneuriat et de l’Innovation , Oct 2013, Fribourg, Allemagne
Conference papers hal-01321613v1

La formation de l’équipe entrepreneuriale : une approche processuelle

Didier Chabaud , Roland Condor
7ème congrès de l’Académie de l’Entrepreneuriat et de l’Innovation (AEI), Oct 2011, Paris, France
Conference papers hal-01321699v1

Isomorphisme institutionnel et « performance sociale » dans l’insertion par l’activité économique. Une étude territoriale sur les chantiers d’insertion

Patrick Gianfaldoni , S. Tamiozzo
Colloque international « Performance et institutions : de l'efficience au pluralisme ? », Nov 2011, Reims, France
Conference papers hal-01322073v1

Actualité du droit de la propriété intellectuelle

Bérengère Gleize
Colloque « Actualité du droit de l’entreprise », Feb 2013, Avignon, France
Conference papers hal-01322115v1

Note sous Cass. Soc. 6 janvier 2011, La survie temporaire de la présomption irréfragable de la représentativité

Franck Petit
Droit Social, 2011
Journal articles hal-01324635v1

Note sous cass. Soc. 2 mars 2011, Le comité d'entreprise peut-il agir en exécution d'un accord collectif ?

Franck Petit
Droit Social, 2011
Journal articles hal-01324750v1

Note sous cass. Soc. 2 mars 2011 (2 arrêts), La reconnaissance légale d'un collège électoral pour les journalistes

Franck Petit
Droit Social, 2011
Journal articles hal-01324752v1

Note sous Cass. soc. 31 mai 2011, Le périmètre de désignation du représentant de la section syndicale

Franck Petit
Droit Social, 2011
Journal articles hal-01324785v1

Halte à la « logistisation » du monde ?

François Fulconis , Gilles Paché
Revue Politique et Parlementaire, 2021, pp.1-7
Journal articles hal-03364943v1

Supply chain micro-disruptions: Which impact for logistics systems?

François Fulconis , Gilles Paché
28th EurOMA Conference - Managing the “new normal”: The future of Operations and Supply Chain Management in unprecedented times, University of Sussex (UK), Jul 2021, Virtual Conference, United Kingdom. pp.1-10
Conference papers hal-03365039v1

La juridictionnalisation des mesures de l'administration pénitentiaire

Delphine Costa , Sabine Boussard
Les droits de la personne détenue, Dalloz, pp.281-302, 2013
Book sections hal-03550612v1