Valoriser les usages
Pierre Mousseron
(1, 2, 3)
,
Sigrid Aubert
(3, 4, 5)
,
Mamadou Badji
(6)
,
Lucas Bento de Carvalho
(2, 7)
,
Aurélie Brès
(1, 2, 3)
,
Lise Chatain
(1, 2, 3)
,
Anne-Catherine Chiariny
(1, 2)
,
Domitille Cabaud
(1, 2)
,
Pacôme Fiéni
(8)
,
Lucille Jeanjean
(1, 2)
,
Cyril Levavasseur
(1, 2, 3, 9)
,
Valérie Maillot
(3, 10)
,
Bruno Salomon Ramamonjisoa
(11)
,
Koïta Sékou
(12)
,
Etienne Le Roy
1
CDE -
Centre du Droit de l'Entreprise - Montpellier
2 UM - Université de Montpellier
3 IDU - Institut des usages
4 UPR GREEN - Gestion des ressources renouvelables et environnement
5 Cirad-ES - Département Environnements et Sociétés
6 Faculté de Droit et sciences politiques de Dakar
7 EDSM - Ecole de Droit Social de Montpellier - EA 2996
8 Université des lagunes
9 Cirad-Dgdrd - Direction générale déléguée aux ressources et aux dispositifs
10 Groupe Lactalis
11 Université d'Antananarivo
12 UGLCS - Université Général Lansana Conté de Sonfonia-Conakry
2 UM - Université de Montpellier
3 IDU - Institut des usages
4 UPR GREEN - Gestion des ressources renouvelables et environnement
5 Cirad-ES - Département Environnements et Sociétés
6 Faculté de Droit et sciences politiques de Dakar
7 EDSM - Ecole de Droit Social de Montpellier - EA 2996
8 Université des lagunes
9 Cirad-Dgdrd - Direction générale déléguée aux ressources et aux dispositifs
10 Groupe Lactalis
11 Université d'Antananarivo
12 UGLCS - Université Général Lansana Conté de Sonfonia-Conakry
Pierre Mousseron
- Fonction : Auteur
- PersonId : 170206
- IdHAL : pierre-mousseron
- ORCID : 0009-0001-3096-4578
- IdRef : 031204554
Sigrid Aubert
- Fonction : Auteur
- PersonId : 879686
Lucas Bento de Carvalho
- Fonction : Auteur
- PersonId : 21150
- IdHAL : lucas-bento-de-carvalho
- IdRef : 137110928
Aurélie Brès
- Fonction : Auteur
- PersonId : 21392
- IdHAL : aurelie-bres
- ORCID : 0000-0002-9957-0083
- IdRef : 133215601
Lise Chatain
- Fonction : Auteur
- PersonId : 21143
- IdHAL : lise-chatain
- IdRef : 095040072
Anne-Catherine Chiariny
- Fonction : Auteur
- PersonId : 21141
- IdHAL : anne-catherine-chiariny
- IdRef : 096696214
Domitille Cabaud
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1064804
Lucille Jeanjean
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1064806
Koïta Sékou
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1064810
Etienne Le Roy
- Fonction : Auteur
Résumé
This book includes contributions that show how the Law can valorize usages understood as repeated behaviors to which a legal force is attached.
These contributions describe how this valorization can be obtained in particular through strategies aiming at implementing legal instruments
coming from State Law or Customary Law.
The first chapter of this book shows global approaches of valorization through instruments such as property rights, payment provisions or torts.
The second chapter focuses on more local contemporary or past approaches which aim at this valorization particularly in Africa and in France.
This book opens various perspectives of protection of traditional knowledge and indigenous communities in particular through the collection of usages.
Le présent ouvrage inclut des contributions qui illustrent comment le Droit peut valoriser des usages entendus comme des comportements répétés
auxquels une force normative est reconnue.
Ces contributions montrent comment cette valorisation peut en particulier découler de stratégies visant à la mise en oeuvre d'outils juridiques issus du Droit étatique ou du Droit coutumier.
Le premier chapitre de cet ouvrage témoigne d'approches globales de valorisation au moyen d'instruments tels que la propriété, les clauses de
paiement ou la responsabilité délictuelle.
Le second chapitre se focalise sur des approches plus locales, contemporaines ou anciennes qui visent à cette valorisation particulièrement en Afrique et en France.
Cet ouvrage ouvre plusieurs perspectives de protection des savoirs traditionnels et des communautés autochtones notamment au travers de
recueils d'usages.
Format du dépôt | Fichier |
---|---|
Type de dépôt | Ouvrages |
Résumé |
en
This book includes contributions that show how the Law can valorize usages understood as repeated behaviors to which a legal force is attached.
These contributions describe how this valorization can be obtained in particular through strategies aiming at implementing legal instruments
coming from State Law or Customary Law.
The first chapter of this book shows global approaches of valorization through instruments such as property rights, payment provisions or torts.
The second chapter focuses on more local contemporary or past approaches which aim at this valorization particularly in Africa and in France.
This book opens various perspectives of protection of traditional knowledge and indigenous communities in particular through the collection of usages.
fr
Le présent ouvrage inclut des contributions qui illustrent comment le Droit peut valoriser des usages entendus comme des comportements répétés
auxquels une force normative est reconnue.
Ces contributions montrent comment cette valorisation peut en particulier découler de stratégies visant à la mise en oeuvre d'outils juridiques issus du Droit étatique ou du Droit coutumier.
Le premier chapitre de cet ouvrage témoigne d'approches globales de valorisation au moyen d'instruments tels que la propriété, les clauses de
paiement ou la responsabilité délictuelle.
Le second chapitre se focalise sur des approches plus locales, contemporaines ou anciennes qui visent à cette valorisation particulièrement en Afrique et en France.
Cet ouvrage ouvre plusieurs perspectives de protection des savoirs traditionnels et des communautés autochtones notamment au travers de
recueils d'usages.
|
Titre |
fr
Valoriser les usages
|
Sous-Titre |
fr
Approches...
|
Auteur(s) |
Pierre Mousseron
1, 2, 3
, Sigrid Aubert
3, 4, 5
, Mamadou Badji
6
, Lucas Bento de Carvalho
2, 7
, Aurélie Brès
1, 2, 3
, Lise Chatain
1, 2, 3
, Anne-Catherine Chiariny
1, 2
, Domitille Cabaud
1, 2
, Pacôme Fiéni
8
, Lucille Jeanjean
1, 2
, Cyril Levavasseur
1, 2, 3, 9
, Valérie Maillot
3, 10
, Bruno Salomon Ramamonjisoa
11
, Koïta Sékou
12
, Etienne Le Roy
1
CDE -
Centre du Droit de l'Entreprise - Montpellier
( 1087097 )
- 39 rue de l'Université
34000 Montpellier
- France
2
UM -
Université de Montpellier
( 410122 )
- 163 rue Auguste Broussonnet - 34090 Montpellier
- France
3
IDU -
Institut des usages
( 547809 )
- Institut des Usages
Faculté de Droit de Montpellier
39 Rue de l’Université, 34000 Montpellier
- France
4
UPR GREEN -
Gestion des ressources renouvelables et environnement
( 16781 )
- TA C-47 / F109 Campus international de Baillarguet 34398 Montpellier Cedex 5 FRANCE
- France
5
Cirad-ES -
Département Environnements et Sociétés
( 420902 )
- Campus international de Baillarguet TA C-DIR / B 34398 Montpellier Cedex 5 France
- France
6
Faculté de Droit et sciences politiques de Dakar
( 1001426 )
- Sénégal
7
EDSM -
Ecole de Droit Social de Montpellier - EA 2996
( 498408 )
- Université de Montpellier
UFR Droit et Science Politique
39 Rue de l'université
34060 Montpellier cedex 2 France
- France
8
Université des lagunes
( 1001427 )
- Côte d’Ivoire
9
Cirad-Dgdrd -
Direction générale déléguée aux ressources et aux dispositifs
( 1008427 )
- 42 rue Scheffer - 75116 Paris
- France
10
Groupe Lactalis
( 508936 )
- France
11
Université d'Antananarivo
( 300866 )
- BP 566 - Antananarivo 101 - Madagascar
- Madagascar
12
UGLCS -
Université Général Lansana Conté de Sonfonia-Conakry
( 302588 )
- Conakry
- Guinée
|
Langue du document |
Français
|
Date de production/écriture |
2019-07-10
|
ISBN |
978-2-9571817-0-4
|
Vulgarisation |
Non
|
Audience |
Internationale
|
Date de publication |
2020-02-13
|
Titre de la collection |
Collection Droit des usages
|
Lieu de publication |
Montpellier
|
Domaine(s) |
|
Projet(s) ANR |
|
Financement |
|
Éditeur scientifique |
|
Directeur de collection |
|
Éditeur commercial |
|
Mots-clés |
en
Indigenous communities, Custom, Customary law
fr
Usages, Coutume, Prérogatives, Communautés autochtones, Droit coutumier
|
Origine :
Accord explicite pour ce dépôt
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