Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB – dossier BE-2015-1251. Paris, le 18 décembre 2015
Claude Bagnis
(1)
,
Avner Bar-Hen
(2, 3)
,
Marie Anne M. A. Barny
(4)
,
Florence Bellivier
(5)
,
Philippe Berny
(6)
,
Yves Bertheau
(7, 8)
,
Pascal Boireau
(9)
,
Thierry Brévault
(10)
,
Bruno B. Chauvel
(11)
,
François Coléno
(12)
,
Denis Couvet
(8)
,
Elie Dassa
(13)
,
Hubert de Verneuil
(14)
,
Nathalie Eychenne
(15)
,
Claudine Franche
(16)
,
Philippe Guerche
(17)
,
Joël Guillemain
(18, 19)
,
Guillermina Hernandez Raquet
(20)
,
André Jestin
(21)
,
Bernard Klonjkowski
(22)
,
Marc Lavielle
(23)
,
Valérie V. Le Corre
(11)
,
Olivier O. Lemaire
(24)
,
Didier Lereclus
(25)
,
Rémi Maximilien
(26)
,
Eliane Meurs
(27)
,
Cédric Moreau de Bellaing
(28)
,
Nadia Naffakh
(27)
,
Didier Négre
(29)
,
Jean-Louis Noyer
(30)
,
Sergio Ochatt
(11)
,
Jean-Christophe Pages
(19, 31)
,
Daniel Parzy
(32)
,
Catherine Regnault-Roger
(33)
,
Michel Renard
(34)
,
Patrick Saindrenan
(35)
,
Pascal Simonet
(29)
,
Marie-Bérengère Troadec
(29)
,
Bernard Vaissière
(36)
,
Jean-Luc Vilotte
(37)
1
Etablissement Français du Sang
2 CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM]
3 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
4 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
9 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
10 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 retraité
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 ANSM
19 Université Francois Rabelais [Tours]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 POPIX - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 UMR AGAP - Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
2 CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM]
3 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
4 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
9 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
10 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 retraité
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 ANSM
19 Université Francois Rabelais [Tours]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 POPIX - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 UMR AGAP - Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Avner Bar-Hen
- Fonction : Auteur
- PersonId : 182343
- IdHAL : avner-bar-hen
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- IdRef : 103914579
Florence Bellivier
- Fonction : Auteur
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- IdRef : 094332967
Philippe Berny
- Fonction : Auteur
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- IdRef : 067387497
Yves Bertheau
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : yves-bertheau
- ORCID : 0000-0002-9641-7104
- IdRef : 16043307X
Pascal Boireau
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1205341
Bruno B. Chauvel
- Fonction : Auteur
- PersonId : 753122
- IdHAL : chauvelb
- ORCID : 0000-0001-8891-8817
François Coléno
- Fonction : Auteur
- PersonId : 862708
- IdHAL : francois-coleno
- ORCID : 0000-0002-2809-5414
Philippe Guerche
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : philippe-guerche
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- IdRef : 03382164X
Guillermina Hernandez Raquet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1149134
Bernard Klonjkowski
- Fonction : Auteur
- PersonId : 748558
- IdHAL : bernard-klonjkowski
- ORCID : 0000-0003-3372-0656
- IdRef : 185118712
Marc Lavielle
- Fonction : Auteur
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Valérie V. Le Corre
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : valerie-le-corre
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Didier Lereclus
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1171560
- IdHAL : didier-lereclus
- ORCID : 0000-0001-9047-9104
Nadia Naffakh
- Fonction : Auteur
- PersonId : 179330
- IdHAL : nadia-naffakh
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Jean-Louis Noyer
- Fonction : Auteur
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Michel Renard
- Fonction : Auteur
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Pascal Simonet
- Fonction : Auteur
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Bernard Vaissière
- Fonction : Auteur
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Jean-Luc Vilotte
- Fonction : Auteur
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- IdRef : 076358070
Résumé
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 7 octobre 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-BE-2015-125 de demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 87403 à des fins d’importation, transformation, alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Monsanto auprès des autorités compétentes belges sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. Dans le cadre de ce règlement, l’évaluation des dossiers de demande de mise sur le marché est confiée à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les Etats membres disposent de trois mois pour envoyer leurs commentaires à l’EFSA en contribution à l’évaluation du dossier. Dans ce contexte, le HCB est invité à proposer des commentaires à destination de l’EFSA au plus tard le 28 décembre 2015. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier en séance du 16 décembre 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique le 18 décembre 2015 et publié le 28 décembre 2015.
Domaines
Sciences du Vivant [q-bio] Ingénierie des aliments Génie des procédés Génétique Génétique animale Sciences de l'environnement Biologie végétale Sciences de l'Homme et SociétéFormat du dépôt | Notice |
---|---|
Type de dépôt | Rapport (rapport d’expertise collective) |
Titre |
fr
Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB – dossier BE-2015-1251. Paris, le 18 décembre 2015
|
Résumé |
fr
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 7 octobre 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-BE-2015-125 de demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 87403 à des fins d’importation, transformation, alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Monsanto auprès des autorités compétentes belges sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. Dans le cadre de ce règlement, l’évaluation des dossiers de demande de mise sur le marché est confiée à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les Etats membres disposent de trois mois pour envoyer leurs commentaires à l’EFSA en contribution à l’évaluation du dossier. Dans ce contexte, le HCB est invité à proposer des commentaires à destination de l’EFSA au plus tard le 28 décembre 2015. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier en séance du 16 décembre 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique le 18 décembre 2015 et publié le 28 décembre 2015.
|
Auteur(s) |
Claude Bagnis
1
, Avner Bar-Hen
2, 3
, Marie Anne M. A. Barny
4
, Florence Bellivier
5
, Philippe Berny
6
, Yves Bertheau
7, 8
, Pascal Boireau
9
, Thierry Brévault
10
, Bruno B. Chauvel
11
, François Coléno
12
, Denis Couvet
8
, Elie Dassa
13
, Hubert de Verneuil
14
, Nathalie Eychenne
15
, Claudine Franche
16
, Philippe Guerche
17
, Joël Guillemain
18, 19
, Guillermina Hernandez Raquet
20
, André Jestin
21
, Bernard Klonjkowski
22
, Marc Lavielle
23
, Valérie V. Le Corre
11
, Olivier O. Lemaire
24
, Didier Lereclus
25
, Rémi Maximilien
26
, Eliane Meurs
27
, Cédric Moreau de Bellaing
28
, Nadia Naffakh
27
, Didier Négre
29
, Jean-Louis Noyer
30
, Sergio Ochatt
11
, Jean-Christophe Pages
19, 31
, Daniel Parzy
32
, Catherine Regnault-Roger
33
, Michel Renard
34
, Patrick Saindrenan
35
, Pascal Simonet
29
, Marie-Bérengère Troadec
29
, Bernard Vaissière
36
, Jean-Luc Vilotte
37
1
Etablissement Français du Sang
( 306942 )
-
- France
2
CNAM -
Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM]
( 300351 )
- France
3
UPD5 -
Université Paris Descartes - Paris 5
( 301664 )
- 12, rue de l'École de Médecine - 75270 Paris cedex 06
- France
4
iEES -
Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
( 247213 )
- UPMC, campus de Jussieu - Paris (75005) - AgroParisTech-INRA - Grignon (78) - INRA - Versailles (78) - IRD - Bondy (93) - U-PEC - Créteil (94)
- France
5
CDPC -
Centre de Droit Pénal et de Criminologie
( 461321 )
- Université Paris Nanterre
Bâtiment F, salle F.417
200 avenue de la République,
92001 Nanterre cedex
- France
6
RS2GP -
Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
( 491276 )
- Université de Lyon, INRA, VetAgro Sup, Rongeurs sauvages risques sanitaires et gestion des populations, RS2GP, 69280, Marcy l’Etoile, France
- France
7
DPT SPE -
Département Santé des Plantes et Environnement
( 37605 )
- France
8
MNHN -
Muséum national d'Histoire naturelle
( 7512 )
- 57, rue Cuvier - 75231 Paris Cedex 05
- France
9
DRHDD -
Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
( 1005300 )
- INRA Centre-Siège
- France
10
Cirad -
Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
( 11574 )
- Siège 42, rue Scheffer 75116 Paris
- France
11
Agroécologie [Dijon]
( 183071 )
- Université de Bourgogne - 17 rue Sully - BP 86510 - 21000 Dijon
- France
12
SADAPT -
Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
( 135622 )
- F-75000 Paris
- France
13
retraité
( 95923 )
- France
14
INSERM -
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
( 303623 )
- 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris
- France
15
FREDON Midi Pyrénées -
Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
( 517648 )
- France
16
LIPM -
Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
( 530 )
- Chemin de Borde-Rouge - BP 27 31326 CASTANET TOLOSAN CEDEX
- France
17
IJPB -
Institut Jean-Pierre Bourgin
( 10916 )
- INRA Centre de Versailles-Grignon, Route de St-Cyr (RD10), 78026 Versailles Cedex
- France
18
ANSM
( 355671 )
-
- France
19
Université Francois Rabelais [Tours]
( 420480 )
- 60 Rue du Plat d'Étain, 37000 Tours
- France
20
LISBP -
Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
( 135535 )
- 135 Avenue de rangueil 31077 Toulouse cedex 04
- France
21
ANSES -
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
( 301715 )
- 14 rue Pierre et Marie Curie
94701 MAISONS-ALFORT Cedex
- France
22
VIRO -
Virologie UMR1161
( 37913 )
- ENVA Maisons Alfort 7 avenue du Général de Gaulle 94704 MAISONS-ALFORT CEDEX
- France
23
POPIX -
Modélisation en pharmacologie de population
( 170918 )
- Université Paris-Sud, Bâtiment 425 91405 Orsay Cedex
- France
24
SVQV -
Santé de la vigne et qualité du vin
( 93790 )
- 28 rue de Herrlisheim - BP 20507
68021 Colmar Cedex
- France
25
MICALIS -
MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
( 132919 )
- F-78350 JOUY-EN-JOSAS
- France
26
CEA -
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
( 300016 )
- Centre de Saclay
Centre de Grenoble
Centre de Cadarache
etc
- France
27
IP -
Institut Pasteur [Paris]
( 300027 )
- 25-28, rue du docteur Roux, 75724 Paris cedex 15
- France
28
ENS-PSL -
École normale supérieure - Paris
( 59704 )
- 45, Rue d'Ulm - 75230 Paris cedex 05
- France
29
CNRS -
Centre National de la Recherche Scientifique
( 441569 )
- France
30
UMR AGAP -
Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales
( 192475 )
- TA A-108 / 03 - Avenue Agropolis - 34398 Montpellier Cedex 5 France
- France
31
CHRU Tours -
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
( 179009 )
- Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours2 Boulevard Tonnellé 37044 Tours cedex 9
- France
32
IRBA -
Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
( 507058 )
- Brétigny-sur-Orge
- France
33
UPPA -
Université de Pau et des Pays de l'Adour
( 301085 )
- Avenue de l'Université - BP 576 - 64012 Pau Cedex
- France
34
IGEPP -
Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
( 190314 )
- Domaine de la Motte au Vicomte BP 35327
35653 Le Rheu
- France
35
IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) -
Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
( 521154 )
- Institute of Plant Sciences - Paris-Saclay
Bâtiment 630, rue de Noetzlin
Plateau du Moulon
CS80004
91192 - Gif-sur-Yvette Cedex
- France
36
AE -
Abeilles et environnement
( 1001393 )
- Avignon
- France
37
GABI -
Génétique Animale et Biologie Intégrative
( 123239 )
- Domaine de Vilvert F-78252 Jouy-en-Josas
- France
|
Public visé |
Pouvoirs publics
|
Langue du document |
Français
|
Type de rapport |
Autre
|
Date de publication |
2015
|
URL éditeur |
https://archives-publications.inrae.fr/371363.pdf
|
Type de rapport (spécifique HAL INRAE) |
Rapport d'expertise
|
Domaine(s) |
|
Institution |
|
Collaboration/Projet |
|
Voir aussi |
|
Mots-clés |
en
alimentation, importation, OGM
fr
culture, plante, Haut conseil des biotechnologies, expertise, organisme génétiquement modifié, évaluation des risques
|
Référence interne |
|
ProdINRA | 371363 |
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