Avis en réponse à la saisine 150519 - dossier C-NL-13-01. Paris, le 7 septembre 2015
Claude Bagnis
(1)
,
Avner Bar-Hen
(2)
,
Marie Anne M. A. Barny
(3)
,
Florence Bellivier
(4)
,
Philippe Berny
(5)
,
Yves Bertheau
(6, 7)
,
Pascal Boireau
(8)
,
Thierry Brévault
(9, 10)
,
Bruno B. Chauvel
(11)
,
François Coléno
(12)
,
Denis Couvet
(7)
,
Elie Dassa
(13)
,
Hubert de Verneuil
(14)
,
Nathalie Eychenne
(15)
,
Claudine Franche
(16)
,
Philippe Guerche
(17)
,
Joël Guillemain
(18, 19)
,
Guillermina Hernandez Raquet
(20)
,
André Jestin
(21)
,
Bernard Klonjkowski
(22)
,
Marc Lavielle
(23)
,
Valérie V. Le Corre
(11)
,
Olivier O. Lemaire
(24)
,
Didier Lereclus
(25)
,
Rémi Maximilien
(26)
,
Eliane Meurs
(27)
,
Cédric Moreau de Bellaing
(28)
,
Nadia Naffakh
(27)
,
Didier Négre
(29)
,
Jean-Louis Noyer
(30)
,
Sergio Ochatt
(11)
,
Jean-Christophe Pages
(18, 31)
,
Daniel Parzy
(32)
,
Catherine Regnault-Roger
(33)
,
Michel Renard
(34)
,
Patrick Saindrenan
(35)
,
Pascal Simonet
(29)
,
Marie-Bérengère Troadec
(29)
,
Bernard Vaissière
(36)
,
Jean-Luc Vilotte
(37)
1
EFS - Alpes-Méditerranée -
Etablissement Français du Sang - Alpes-Méditerranée
2 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
3 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
4 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
5 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
6 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
7 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
8 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
9 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
10 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 Auteur indépendant
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 Université Francois Rabelais [Tours]
19 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
2 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
3 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
4 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
5 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
6 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
7 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
8 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
9 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
10 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 Auteur indépendant
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 Université Francois Rabelais [Tours]
19 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Avner Bar-Hen
- Fonction : Auteur
- PersonId : 182343
- IdHAL : avner-bar-hen
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- IdRef : 103914579
Florence Bellivier
- Fonction : Auteur
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- IdRef : 094332967
Philippe Berny
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1148649
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Yves Bertheau
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : yves-bertheau
- ORCID : 0000-0002-9641-7104
- IdRef : 16043307X
Pascal Boireau
- Fonction : Auteur
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Bruno B. Chauvel
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : chauvelb
- ORCID : 0000-0001-8891-8817
François Coléno
- Fonction : Auteur
- PersonId : 862708
- IdHAL : francois-coleno
- ORCID : 0000-0002-2809-5414
Philippe Guerche
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : philippe-guerche
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- IdRef : 03382164X
Guillermina Hernandez Raquet
- Fonction : Auteur
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Bernard Klonjkowski
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : bernard-klonjkowski
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- IdRef : 185118712
Marc Lavielle
- Fonction : Auteur
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Valérie V. Le Corre
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : valerie-le-corre
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Didier Lereclus
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1171560
- IdHAL : didier-lereclus
- ORCID : 0000-0001-9047-9104
Nadia Naffakh
- Fonction : Auteur
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Jean-Louis Noyer
- Fonction : Auteur
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Michel Renard
- Fonction : Auteur
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Pascal Simonet
- Fonction : Auteur
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Bernard Vaissière
- Fonction : Auteur
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- IdHAL : bernard-vaissiere
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Jean-Luc Vilotte
- Fonction : Auteur
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- IdRef : 076358070
Résumé
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 20 mai 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier C/NL/13/01 de demande de mise sur le marché de la lignée d’oeillets génétiquement modifiés FLO-40685-1 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. Ce dossier a été déposé par la société Suntory Holdings Limited auprès des autorités compétentes néerlandaises dans le cadre de la directive 2001/18/CE. Conformément à cette directive, la Commission européenne a adressé le rapport d’évaluation des Pays-Bas ainsi que le dossier du pétitionnaire à l’ensemble des Etats membres. Par cette saisine, les autorités compétentes françaises consultent le HCB au stade ultime de la préparation au vote des Etats membres à la Commission européenne. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier en séance du 25 juin 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique le 7 septembre 2015 et publié le 10 septembre 2015.
Domaines
Sciences du Vivant [q-bio] Ingénierie des aliments Génie des procédés Génétique Génétique animale Sciences de l'environnement Biologie végétale Sciences de l'Homme et Société BiotechnologiesFormat du dépôt | Fichier |
---|---|
Type de dépôt | Rapport (rapport d’expertise collective) |
Titre |
fr
Avis en réponse à la saisine 150519 - dossier C-NL-13-01. Paris, le 7 septembre 2015
|
Résumé |
fr
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 20 mai 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier C/NL/13/01 de demande de mise sur le marché de la lignée d’oeillets génétiquement modifiés FLO-40685-1 à des fins d’importation et de commercialisation de fleurs coupées. Ce dossier a été déposé par la société Suntory Holdings Limited auprès des autorités compétentes néerlandaises dans le cadre de la directive 2001/18/CE. Conformément à cette directive, la Commission européenne a adressé le rapport d’évaluation des Pays-Bas ainsi que le dossier du pétitionnaire à l’ensemble des Etats membres. Par cette saisine, les autorités compétentes françaises consultent le HCB au stade ultime de la préparation au vote des Etats membres à la Commission européenne. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier en séance du 25 juin 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique le 7 septembre 2015 et publié le 10 septembre 2015.
|
Auteur(s) |
Claude Bagnis
1
, Avner Bar-Hen
2
, Marie Anne M. A. Barny
3
, Florence Bellivier
4
, Philippe Berny
5
, Yves Bertheau
6, 7
, Pascal Boireau
8
, Thierry Brévault
9, 10
, Bruno B. Chauvel
11
, François Coléno
12
, Denis Couvet
7
, Elie Dassa
13
, Hubert de Verneuil
14
, Nathalie Eychenne
15
, Claudine Franche
16
, Philippe Guerche
17
, Joël Guillemain
18, 19
, Guillermina Hernandez Raquet
20
, André Jestin
21
, Bernard Klonjkowski
22
, Marc Lavielle
23
, Valérie V. Le Corre
11
, Olivier O. Lemaire
24
, Didier Lereclus
25
, Rémi Maximilien
26
, Eliane Meurs
27
, Cédric Moreau de Bellaing
28
, Nadia Naffakh
27
, Didier Négre
29
, Jean-Louis Noyer
30
, Sergio Ochatt
11
, Jean-Christophe Pages
18, 31
, Daniel Parzy
32
, Catherine Regnault-Roger
33
, Michel Renard
34
, Patrick Saindrenan
35
, Pascal Simonet
29
, Marie-Bérengère Troadec
29
, Bernard Vaissière
36
, Jean-Luc Vilotte
37
1
EFS - Alpes-Méditerranée -
Etablissement Français du Sang - Alpes-Méditerranée
( 121596 )
- 149 bd Baille 13385, Marseille
- France
2
CEDRIC - MSDMA -
CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
( 390785 )
- France
3
iEES -
Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
( 247213 )
- UPMC, campus de Jussieu - Paris (75005) - AgroParisTech-INRA - Grignon (78) - INRA - Versailles (78) - IRD - Bondy (93) - U-PEC - Créteil (94)
- France
4
CDPC -
Centre de Droit Pénal et de Criminologie
( 461321 )
- Université Paris Nanterre
Bâtiment F, salle F.417
200 avenue de la République,
92001 Nanterre cedex
- France
5
RS2GP -
Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
( 491276 )
- Université de Lyon, INRA, VetAgro Sup, Rongeurs sauvages risques sanitaires et gestion des populations, RS2GP, 69280, Marcy l’Etoile, France
- France
6
DPT SPE -
Département Santé des Plantes et Environnement
( 37605 )
- France
7
MNHN -
Muséum national d'Histoire naturelle
( 7512 )
- 57, rue Cuvier - 75231 Paris Cedex 05
- France
8
DRHDD -
Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
( 1005300 )
- INRA Centre-Siège
- France
9
UPR AIDA -
Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
( 526954 )
- Unité de recherche Aïda
TA B-115 / 02
34398 Montpellier cedex 5, France
- France
10
Cirad-PERSYST -
Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
( 94474 )
- Avenue Agropolis TA B-DIR / 09 34398 Montpellier Cedex 5 France
- France
11
Agroécologie [Dijon]
( 183071 )
- Université de Bourgogne - 17 rue Sully - BP 86510 - 21000 Dijon
- France
12
SADAPT -
Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
( 135622 )
- F-75000 Paris
- France
13
Auteur indépendant
( 445889 )
- France
14
INSERM -
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
( 303623 )
- 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris
- France
15
FREDON Midi Pyrénées -
Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
( 517648 )
- France
16
LIPM -
Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
( 530 )
- Chemin de Borde-Rouge - BP 27 31326 CASTANET TOLOSAN CEDEX
- France
17
IJPB -
Institut Jean-Pierre Bourgin
( 10916 )
- INRA Centre de Versailles-Grignon, Route de St-Cyr (RD10), 78026 Versailles Cedex
- France
18
Université Francois Rabelais [Tours]
( 420480 )
- 60 Rue du Plat d'Étain, 37000 Tours
- France
19
ANSM -
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
( 498304 )
- 143/147 boulevard Anatole-France 93285 Saint-Denis cedex.
- France
20
LISBP -
Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
( 135535 )
- 135 Avenue de rangueil 31077 Toulouse cedex 04
- France
21
ANSES -
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
( 301715 )
- 14 rue Pierre et Marie Curie
94701 MAISONS-ALFORT Cedex
- France
22
VIRO -
Virologie UMR1161
( 37913 )
- ENVA Maisons Alfort 7 avenue du Général de Gaulle 94704 MAISONS-ALFORT CEDEX
- France
23
XPOP -
Modélisation en pharmacologie de population
( 454595 )
- Université Paris-Sud, Bâtiment 425 91405 Orsay Cedex
- France
24
SVQV -
Santé de la vigne et qualité du vin
( 93790 )
- 28 rue de Herrlisheim - BP 20507
68021 Colmar Cedex
- France
25
MICALIS -
MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
( 132919 )
- F-78350 JOUY-EN-JOSAS
- France
26
CEA -
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
( 300016 )
- Centre de Saclay
Centre de Grenoble
Centre de Cadarache
etc
- France
27
IP -
Institut Pasteur [Paris]
( 300027 )
- 25-28, rue du docteur Roux, 75724 Paris cedex 15
- France
28
ENS-PSL -
École normale supérieure - Paris
( 59704 )
- 45, Rue d'Ulm - 75230 Paris cedex 05
- France
29
CNRS -
Centre National de la Recherche Scientifique
( 441569 )
- France
30
Cirad-Dgdrs -
Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
( 16820 )
- 42 rue Scheffer - 75116 Paris
- France
31
CHRU Tours -
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
( 179009 )
- Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours2 Boulevard Tonnellé 37044 Tours cedex 9
- France
32
IRBA -
Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
( 507058 )
- Brétigny-sur-Orge
- France
33
UPPA -
Université de Pau et des Pays de l'Adour
( 301085 )
- Avenue de l'Université - BP 576 - 64012 Pau Cedex
- France
34
IGEPP -
Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
( 190314 )
- Domaine de la Motte au Vicomte BP 35327
35653 Le Rheu
- France
35
IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) -
Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
( 521154 )
- Institute of Plant Sciences - Paris-Saclay
Bâtiment 630, rue de Noetzlin
Plateau du Moulon
CS80004
91192 - Gif-sur-Yvette Cedex
- France
36
AE -
Abeilles et environnement
( 1001393 )
- Avignon
- France
37
GABI -
Génétique Animale et Biologie Intégrative
( 123239 )
- Domaine de Vilvert F-78252 Jouy-en-Josas
- France
|
Type de rapport |
Autre
|
URL éditeur |
http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/fr
|
Licence |
Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Partage selon les Conditions Initiales
|
Public visé |
Pouvoirs publics
|
Langue du document |
Français
|
Date de publication |
2015
|
Type de rapport (spécifique HAL INRAE) |
Rapport d'expertise
|
Page/Identifiant |
27 p.
|
Référence interne |
|
Domaine(s) |
|
Institution |
|
Collaboration/Projet |
|
Mots-clés |
en
alimentation, importation, OGM
fr
culture, plante, Haut conseil des biotechnologies, expertise, organisme génétiquement modifié, évaluation des risques
|
Origine :
Fichiers produits par l'(les) auteur(s)
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