L'évolution des dépositaires centraux de titres en Europe - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Revue d'économie financière Année : 2006

L'évolution des dépositaires centraux de titres en Europe

Résumé

Les dépositaires centraux (CSD) remplissent deux fonctions dans un cadre national : la conservation ultime de titres et l'administration des systèmes de règlement livraison. Or, le passage d'une espace nationale à un espace domestique européen, met en évidence des surcapacités et des interférences entre les acteurs (CSD, ICSD, global-custodians) de ce marché. Cet article précise leurs fonctions actuelles et la façon dont elles doivent s'exercer dans un espace élargi. Nous insistons particulièrement sur la fonction de « conservateur/authentificateur », fondement de la confiance dans les marchés et posons la question de l'institution la plus apte à la tenir dans le nouvel espace domestique. Nous constatons que quelle que soit la solution retenue, une affirmation forte de la dimension européenne sera nécessaire, soit à travers un CSD unique, soit à travers un organisme réglementaire européen.
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halshs-00139651 , version 1 (03-04-2009)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00139651 , version 1

Citer

Gisèle Chanel-Reynaud, Dominique Chabert. L'évolution des dépositaires centraux de titres en Europe : des fonctions stables dans un espace mouvant. Revue d'économie financière, 2006, 82, p. 221. ⟨halshs-00139651⟩
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