Propriété intellectuelle et réseaux scientifiques - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Communication Dans Un Congrès Année : 2002

Propriété intellectuelle et réseaux scientifiques

Résumé

Mes travaux portent sur les enjeux de propriété intellectuelle dans les relations entre science et industrie, dans le domaine de la biologie et de la santé. Pour son analyse du secteur de la génomique végétale, il a bénéficié d'échanges avec des chercheurs du département GAP (Alain Charcosset, David Bouchez, Loïc Lepiniec, Philippe Lénée) et avec les délégués de propriété intellectuelle de l'INRA. Je me propose de vous parler des enjeux de propriété intellectuelle dans les réseaux scientifiques spécialisés en génomique. Mon exposé est centré sur des réseaux de recherche collective dans lesquels les participants s'accordent pour produire ensemble de la recherche, échanger des ressources et des résultats, le cas échéant régler la propriété et l'usage de ces résultats. Il s'agit donc de réseaux dotés d'une organisation assez forte. Etudier la propriété intellectuelle dans les réseaux scientifiques, c'est examiner le rôle croissant de la propriété intellectuelle dans la production et la circulation des connaissances depuis les vingt dernières années, à la faveur notamment du développement de la recherche génomique. Il existe une dynamique générale de renforcement de la propriété intellectuelle que l'on pourrait voir, par exemple, depuis vingt ans aux Etats-Unis et en Europe au niveau de l'évolution du nombre de brevets, déposés et délivrés, dans tous les domaines technologiques, et particulièrement dans celui des sciences de la vie et de la recherche biologique et médicale. 1. Exemples de réseaux dans le domaine biologique et médical Le Centre d'études sur le polymorphisme humain (CEPH) Ce réseau a été mis en place au début des années 80 par Jean Dausset et Daniel Cohen. Il ne s'agit pas de recherche publique au départ, puisque c'est une fondation privée qui s'est ensuite associée avec les organismes publics de recherche, puis avec une association de malades, l'AFM, pour financer la cartographie du génome humain. Initialement, c'était un réseau monté par des scientifiques, organisé selon des règles créées par des scientifiques. On parlait de « charte » du CEPH. Ces règles concernaient d'abord le partage d'une ressource commune qui était une collection de familles à partir desquelles tous les laboratoires pouvaient travailler. Cette collection regroupait des familles d'origine françaises, apportées par Jean Dausset, et des familles américaines de Mormons, apportées par Ray White. Dès lors qu'ils adhéraient au réseau et à la charte, tous ces laboratoires se mettaient d'accord pour tester leurs propres marqueurs sur ces familles et ensuite restituer les résultats au CEPH, au moins avant de les publier. C'est un club académique. Concernant la circulation des connaissances, il existait deux niveaux d'accessibilité des connaissances. Ces données étaient partagées au sein des membres du réseau du CEPH, dans une base de données accessible aux seuls membres du réseau, pendant une durée de deux années maximum puis étaient versées dans une base de données publique.

Domaines

Sociologie
Fichier principal
Vignette du fichier
PI et réseaux scientifiques.Cassier.pdf (207.6 Ko) Télécharger le fichier
Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Dates et versions

halshs-02021432 , version 1 (15-02-2019)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02021432 , version 1

Citer

Maurice Cassier. Propriété intellectuelle et réseaux scientifiques. L'Amélioration des Plantes, continuités et ruptures, Oct 2002, Montpelier, France. ⟨halshs-02021432⟩
34 Consultations
61 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More