Les œuvres littéraires - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Article Dans Une Revue Revue Droit & Littérature Année : 2017

Les œuvres littéraires

Résumé

La morale du Chat Botté, écrite par Charles Perrault en vers de mirliton, n’est pas difficile à comprendre. Les biens incorporels (dans le conte, l’habileté et la ruse du chat) ont une valeur supérieure aux biens corporels (l’âne et le moulin). La valeur, toutefois, est acquise à la condition que ces biens incorporels (ici, pour nous, les œuvres littéraires de l’esprit) soient protégés et exploités. Mais la protection ne serait-elle pas acquise pour certaines œuvres de littérature ? Les grands romans peuvent-ils être librement adaptés ? Et quelle est la portée d’une cession de droit d’auteur d’une œuvre littéraire en présence d’un bouleversement technologique ? Enfin, dans la gestion collective du droit de prêt des livres, qui est le débiteur du droit à rémunération ? Les bibliothèques ? Les fournisseurs des livres ? C’est à toutes ces questions que la présente chronique s’efforce de répondre.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-03113564 , version 1 (18-01-2021)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03113564 , version 1

Citer

Jean-Michel Bruguière. Les œuvres littéraires. Revue Droit & Littérature, 2017, 1, pp.234-246. ⟨halshs-03113564⟩

Collections

UGA CRJ-GRENOBLE
13 Consultations
0 Téléchargements

Partager

More