Œuvres protégées - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Article Dans Une Revue Propriétés intellectuelles Année : 2011

Œuvres protégées

Résumé

Une oeuvre aux contours imprécis : les traits de fines couturesUne œuvre aux contours imprécis : les traits de fines couturesUne œuvre aux contours imprécis : les traits de fines coutures

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-03128202 , version 1 (02-02-2021)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03128202 , version 1

Citer

Jean-Michel Bruguière. Œuvres protégées. Propriétés intellectuelles, 2011, 38, pp.82. ⟨halshs-03128202⟩

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