Blockchain et transformation numérique
Résumé
Une blockchain est un registre, une grande base de données partagée
simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce
registre, et qui ont la capacité d’y inscrire des données, selon des
règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé grâce à
la cryptographie.
Cet ouvrage analyse l’impact des technologies
en forte croissance en termes de transformations et les modifications
disciplinaires qui en résultent. En effet, les systèmes d’information
possèdent un potentiel disruptif impressionnant, en tant que fait social
total, notamment en matière financière.
La blockchain pourrait-elle s’analyser en un véritable «système», multilatéral mais non centralisé ?
D’un
point de vue méthodologique, les travaux sont allés au-delà d’une
simple pluridisciplinarité, chacun essayant d’adopter le regard de
l’autre. Il fallait aussi bien circonscrire l’objet de l’étude, ce qui a
été proposé à travers un cas pratique dans l’industrie du logiciel. Les
auteurs démontrent que les applications technologiques de la blockchain
convergent autours de principes. Des principes d’information permettent
de revisiter le contrat en lui adjoignant les propriétés des smart
contracts, le rôle de l’agence et en incitant à compléter la théorie
économique d’essence contractualiste. L’impact sociétal à travers la
notion de commun a aussi permis une réflexion fondamentale. Une
catégorisation des parties prenantes autour de la blockchain traduit
cette quête de convergence qui s’est ensuite focalisée sur son
application dans la transformation de l’entreprise. La gestion et le
modèle économique de certaines activités juridiques et fiscales
d’entreprises d’avocats, actives dans le domaine du rapprochement
d’entreprises participe de ce constat. Le design d’un cadre conceptuel
général pour insérer la fiscalité de la blockchain est abordé, en
s’appuyant sur les travaux fondamentaux de Von Hayek. Des interrogations
philosophiques et des perspectives comparatistes ont conforté des
premières conclusions de convergence, dans les méthodes de recherche, la
qualification de la blockchain, les économies informationnelles et
organisationnelles, tout en soulignant l’incomplétude des règles –
notamment fiscales, d’appréhension de la valeur. L’autonomie du droit
fiscal et le silence du législateur fiscal en matière de blockchain sont
des freins à l’adoption massive de la blockchain en matière fiscale.
Cela conduit à la création de nouveaux modèles d’organisation, de
rapport à l’impôt, a daptés à de nouvelles matérialités, à une
redéfinition de la valeur travail, du droit souple ou non, qui
s’inscrivent dans le concept général de «nouvelles méthodes de travail»
et de nouvelles règles fiscales pour appréhender de nouveaux
cyberisques.