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Rapport Année : 2021

Lutter et s'adapter au changement climatique : le déploiement des PCAET (Plan Climat-Air-Energie Territorial) en France

Aurélie Bousquet

Résumé

Ce rapport de recherche interne a servi à rédiger le rapport scientifique en vue de l'obtention de crédits d'impôt recherche. La première partie de ce rapport comporte un état de l'art de la recherche française sur les PCAET et les SRCAE est montre que la plupart des travaux portent sur le volet énergie de ces documents. La deuxième partie présente le cadre réglementaire dans lequel s'effectue la mise en œuvre des PCAET, où s'en suit une analyse de ce dernier. a partir de cette première analyse, on peut entrevoir les principales difficultés auxquelles les collectivités vont devoir faire face au moment de l'élaboration de leur PCAET. La troisième partie est consacrée à l'analyse des données mises à disposition par l'ADEME pour le suivi du déploiements des PCAET en France. On constate qu'il n'est pas évident d'avoir un suivi précis au cours du temps du déploiement des PCAET, car les bases de données dédiées à leurs dénombrement ne sont pas structurées pour certains cas particuliers. Enfin, une quatrième et dernière partie analyse 3 exemples de cahiers des charges (cahier des clauses techniques particulières) publiés pour la réalisation de PCAET : Communauté de communes Sor et Agout, Communauté de communes de l'Ouest Vosgien et Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin. L'étude des cahiers des charges est fréquente en aménagement, mais plus rare en géographie. C'est 3 exemples ont confirmé les difficultés de mise en œuvre identifiées dans la partie 1.

Domaines

Géographie
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Dates et versions

halshs-03478065, version 1 (13-12-2021)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03478065 , version 1

Citer

Aurélie Bousquet. Lutter et s'adapter au changement climatique : le déploiement des PCAET (Plan Climat-Air-Energie Territorial) en France. [Interne] Mayane. 2021. ⟨halshs-03478065⟩
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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024
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