Règles professionnelles du personnel navigant du transport fluvial - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Chapitre D'ouvrage Année : 2022

Règles professionnelles du personnel navigant du transport fluvial

Stéphane Carré
Droit et changement social

Résumé

chap. 821 : Règles professionnelles du personnel navigant du transport fluvial 1 : Généralités, 2 : Évolution de la réglementation, 3 : Droit contemporain (bassin rhénan, droit européen, droit français, normes d'équipages, exigences professionnelles)

Domaines

Droit

Stéphane Carré  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-03928478

Soumis le : samedi 7 janvier 2023-12:17:20

Dernière modification le : jeudi 13 avril 2023-13:30:07

Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-03928478 , version 1 (07-01-2023)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03928478 , version 1

Citer

Stéphane Carré. Règles professionnelles du personnel navigant du transport fluvial. Droit des transports, Dalloz, pp. 1176-1195, 2022, 978-2-247-20776-3. ⟨halshs-03928478⟩

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