Analyse institutionnelle de l’alternance de 2011 au Sénat - HAL Accéder directement au contenu
Chapitre d'ouvrage Année : 2014

Analyse institutionnelle de l’alternance de 2011 au Sénat

Résumé

Si l’alternance est un phénomène politique, elle a au Sénat des implications institutionnelles. En effet, appliquer le terme même d’« alternance » au Sénat amène à formuler deux remarques. Premièrement, le terme d’alternance renvoie à l’idée de changement alors que le Sénat est plutôt caractérisé par l’idée de permanence, de stabilité et de continuité. Ainsi, le mode de recrutement de la Haute Assemblée, au travers notamment du suffrage universel indirect, du renouvellement partiel de ses membres et de la durée de leur mandat, est perçu comme un gage de stabilité et de continuité de la composition de cette assemblée. Plus généralement, cette impression de stabilité est confirmée par l’impossibilité de dissoudre l’Assemblée du Luxembourg. Deuxièmement, l’absence d’alternance au Sénat est justement l’un des arguments qui a parfois été invoqué pour remettre en cause le mode de recrutement du Sénat, voire plus largement pour s’interroger sur le rôle et la place de la Haute Assemblée au sein des institutions de la Ve République. Nous voyons donc au travers de ces premières remarques qu’il existe un questionnement autour de l’alternance au Sénat et que ce questionnement ne se situe pas uniquement sur le plan politique mais se situe également sur le plan institutionnel. L’analyse de l’alternance au Sénat ne relève donc pas de la seule analyse politique. Elle doit également relever de l’analyse institutionnelle. Pour réaliser une telle analyse, il convient de mettre en lumière les rapports qu’entretient le phénomène politique de l’alternance avec les questions institutionnelles relatives au Sénat. Certaines évolutions institutionnelles expliquent-elles l’alternance au Sénat ? A l’inverse, quelles répercussions cette alternance a-t-elle sur les questions institutionnelles relatives au Sénat ?

Domaines

Droit
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Dates et versions

hal-01583694, version 1 (07-09-2017)

Identifiants

  • HAL Id : hal-01583694 , version 1

Citer

Vincent Boyer. Analyse institutionnelle de l’alternance de 2011 au Sénat . Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Mélanges en hommage à Henry Roussillon, pp.1189-1204, 2014. ⟨hal-01583694⟩
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Dernière date de mise à jour le 05/05/2024
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