De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône - HAL Accéder directement au contenu
Article dans une revue Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Année : 2004

De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône

Domaines

Droit
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Dates et versions

halshs-00122823, version 1 (05-01-2007)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00122823 , version 1

Citer

Philippe Sturmel. De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône. Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2004, pp.n.a. ⟨halshs-00122823⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024
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