De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Article Dans Une Revue Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Année : 2004

De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône

Philippe Sturmel
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Droit

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https://shs.hal.science/halshs-00122823

Soumis le : vendredi 5 janvier 2007-10:52:08

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halshs-00122823 , version 1 (05-01-2007)

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  • HAL Id : halshs-00122823 , version 1

Citer

Philippe Sturmel. De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône. Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2004, pp.n.a. ⟨halshs-00122823⟩

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