Le droit de la culture dans les turbulences du marché mondial
Résumé
L'objet qui nous intéresse est la culture, cependant envisagée d'un point de vue particulier, la culture vue par le droit, simple fenêtre sur ce que le droit peut en saisir, vision donc forcément réductrice. Dans ce traitement juridique de la culture, on va trouver à la fois d'une part ce qu'on désigne sous le terme de droit de la culture, forme de droit spécial, et d'autre part les règles qui, sans considération de leur spécifité, ont quand même vocation à s'appliquer à des biens, à des activités à caractère culturel.
Le droit de la culture, à l'image de toutes ces familles de règles recomposées autour d'un objet, forme un agrégat de règles d'origines variées, issues du droit public (en grande partie) mais aussi du droit privé. Le droit du patrimoine culturel constitue le plus gros contingent, lequel se sépare en deux sous-ensembles d'importance inégale.
Le droit de la culture, à l'image de toutes ces familles de règles recomposées autour d'un objet, forme un agrégat de règles d'origines variées, issues du droit public (en grande partie) mais aussi du droit privé. Le droit du patrimoine culturel constitue le plus gros contingent, lequel se sépare en deux sous-ensembles d'importance inégale.