Vers un droit commun disciplinaire ? - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2007

Vers un droit commun disciplinaire ?

Pascal Ancel
  • Fonction : Directeur scientifique
Joël Moret-Bailly
  • Fonction : Directeur scientifique
  • PersonId : 756632
  • IdRef : 086137972

Résumé

Le projet de l'ouvrage consiste à se demander si on peut aujourd'hui construire une catégorie générale du "droit disciplinaire" à partir de la multiplicité des corps de règles ou dispositifs juridiques qui le composent. En d'autres termes, peut-on, au delà des particularités des différentes règles disciplinaires applicables dans le cadre de multiples professions, activités ou milieux (le barreau, la magistrature, l'armée, la prison, l'administration, l'entreprise etc.), et des différentes procédures par lesquelles ces règles sont mises en œuvre, dégager une unité, à la fois théorique, historique, technique et conceptuelle ?
Pour mener a bien le projet, l'ouvrage rassemble les contributions d'intervenants d'horizons et de profils divers, principalement des juristes spécialistes de divers domaines du droit positif (droit privé et droit public), mais aussi des théoriciens, philosophes et historiens du droit.
La réflexion est organisée en trois temps. La première partie est consacrée à une approche théorique et philosophique de la discipline ; la deuxième est relative à l'analyse de la structure et de la genèse des droits disciplinaires ; la troisième s'attache à l'analyse des concepts fondamentaux de ce droit.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-00195225 , version 1 (10-12-2007)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00195225 , version 1

Citer

Pascal Ancel, Joël Moret-Bailly (Dir.). Vers un droit commun disciplinaire ? : [actes du Xeme colloque du CERCRID]. Publications de l'Université de Saint-Etienne, 339 p., 2007, 978-2-86272-459-1. ⟨halshs-00195225⟩
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