QUELLE REGULATION POUR LES NANOSCIENCES ET LES NANOTECHNOLOGIES ?
Abstract
Par lettre en date du 11 juin 2008, Alain Fontaine, directeur du programme national C'Nano et Isabelle de Lamberterie, directrice scientifique adjointe du département SHS du CNRS, m'ont chargée d'organiser dans le courant de l'hiver 2008 – 2009, un atelier résidentiel de réflexion interdisciplinaire sur la régulation des nanosciences et des nanotechnologies, avec l'appui du C'Nano Ile de France et du GDR « Droit, Sciences et Techniques ». La lettre de mission précisait que je devrai fournir, à l'issue de cet atelier, une synthèse destinée à la direction générale du CNRS et susceptible d'alimenter le débat au sein des organes nationaux et régionaux qui se soucient des questions abordées lors de l'atelier (dont l'OPECST, expressément cité) ainsi que des contributions écrites. L'atelier fera par ailleurs l'objet de comptes-rendus dans diverses conférences durant les prochains mois. Ce document contient la synthèse de l'atelier, dont je supporte l'entière responsabilité, étant personnellement chargée de cette mission, mais qui doit énormément aux diverses interventions de tous les participants. Les opinions exprimées dans ce document, reflétant les discussions qui ont eu lieu durant l'atelier tout autant que l'interprétation que j'ai pu leur conférer sur la base de mes travaux personnels, n'engagent donc que son auteur.
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