Rapport présenté au nom de la Commission des fouilles sur le récent projet de loi intéressant l'archéologie
Résumé
Introduction : Après avoir pris connaissance du rapport ci-joint, la Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain, dans sa séance mensuelle du 10 mars 1911, a été d'avis qu'il n'y avait pas lieu de formule d'objections au sujet du projet de loi concernant les fouilles archéologiques et paléontologiques déposé par le Gouvernement sur le Bureau de la Chambre des Députés le 25 octobre 1910.
Domaines
Archéologie et Préhistoire
Origine :
Accord explicite pour ce dépôt
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