L'intendant de la Marine de Brest entre 1780 et 1791 - HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2015

L'intendant de la Marine de Brest entre 1780 et 1791

Résumé

Souvent, les chercheurs connaissent avec beaucoup de précision les pouvoirs et fonctions des intendants de police, justice et finance de Province. Or, ils n’étaient pas les seuls sous la Monarchie française au XVIIIe siècle. Ce siècle, qualifié de « siècle des intendants », vit aussi l'apogée des intendants de police, justice et finance de la Marine. Ces derniers étaient au nombre de trois sur le territoire métropolitain. Ils siégeaient dans les villes de Brest, Toulon et Rochefort. Seule l'Intendance de Brest nous intéresse ici. Il s'agit plus précisément d'étudier la juridiction de l'intendant et les conflits pouvant résulter des empiétements des diverses justice s'appliquant sur le territoire brestois. Ayant tout d'abord réussi à concentrer entre ses mains, avec l'aide des commandants de la ville et du port, les pouvoirs judiciaires locaux, au détriment de la Communauté de ville et de l'Amirauté, l'intendant se vit, à partir de 1789, obligé de composer avec les diverses autorités civiles, un vent de liberté soufflant alors sur les esprits.

Domaines

Droit
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Dates et versions

halshs-01134472, version 1 (23-03-2015)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-01134472 , version 1

Citer

David Bodennec. L'intendant de la Marine de Brest entre 1780 et 1791 : Évolutions des prérogatives juridictionnelles à travers les conflits de juridictions. Editions universitaires europeennes, pp.212, 2015, 978-3-8417-4423-4. ⟨halshs-01134472⟩
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Dernière date de mise à jour le 05/05/2024
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