La réglementation du travail des chauffeurs routiers - HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2004

La réglementation du travail des chauffeurs routiers

Résumé

Le travail des chauffeurs routiers est régi par une réglementation particulière, spécialement en matière de durée du travail et en matière de sécurité routière. Cet ouvrage décrit l'ensemble de cette réglementation, intègre les évolutions jurisprudentielles et les principales dispositions conventionnelles, en ayant soin de distinguer la situation propre à chaque catégorie de chauffeurs professionnels : salariés et artisans chauffeurs, salariés du transport public ou des transports en compte propre, chauffeurs sur véhicules légers ou véhicules lourds, chauffeurs "marchandises" ou "voyageurs", conducteurs de bus…
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Dates et versions

halshs-01382062, version 1 (17-02-2024)

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  • HAL Id : halshs-01382062 , version 1

Citer

Stéphane Carré. La réglementation du travail des chauffeurs routiers. L'Harmattan, 116 p., 2004. ⟨halshs-01382062⟩
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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024
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