Le pleurant n° 17 du tombeau de Philippe le Hardi : histoire d'un meuble national - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Revue française de droit administratif Année : 2019

Le pleurant n° 17 du tombeau de Philippe le Hardi : histoire d'un meuble national

Résumé

Note sous Conseil d'État, 21 juin 2018, Société Pierre Bergé et associés et autres, n° 408822, Lebon ; AJDA 2018. 1303
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-02243741 , version 1 (01-08-2019)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02243741 , version 1

Citer

Jean-François Giacuzzo. Le pleurant n° 17 du tombeau de Philippe le Hardi : histoire d'un meuble national. Revue française de droit administratif, 2019, 06, pp.1057. ⟨halshs-02243741⟩

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