Chronique Droit européen des transports - Sûreté aérienne : le dossier de l'emport des liquides aérosols et gels avance doucement - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Article Dans Une Revue RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen Année : 2014

Chronique Droit européen des transports - Sûreté aérienne : le dossier de l'emport des liquides aérosols et gels avance doucement

Loïc Grard
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1042616
  • IdRef : 034016120
Université de Bordeaux
Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales

Résumé

(Règlement (UE) n° 245/2013 de la Commission du 19 mars 2013 modifiant le règlement (CE) n° 272/2009 en ce qui concerne l'inspection-filtrage des liquides, aérosols et gels dans les aéroports de l'Union européenne et Règlement d'exécution (UE) n° 246/2013 de la Commission du 19 mars 2013 modifiant le règlement (UE) n° 185/2010 en ce qui concerne l'inspection/filtrage des liquides, aérosols et gels dans les aéroports de l'Union européenne, JOUE n° L 77 du 20 mars 2013)

Mots clés

TRANSPORT

Domaines

Droit

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https://shs.hal.science/halshs-02261328

Soumis le : vendredi 2 août 2019-02:33:41

Dernière modification le : jeudi 23 novembre 2023-14:19:11

Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-02261328 , version 1 (02-08-2019)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02261328 , version 1

Citer

Loïc Grard. Chronique Droit européen des transports - Sûreté aérienne : le dossier de l'emport des liquides aérosols et gels avance doucement. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 01, pp.216. ⟨halshs-02261328⟩

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