Installations de stockage des produits agro-alimentaires ou alimentaires et mesures de sécurité contre les risques d'explosion et d'incendie
Yves Jégouzo
(1, 2)
,
Florence Jamay
(3, 4)
1
UP1 -
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc
3 UPJV - Université de Picardie Jules Verne
4 CURAPP-ESS - Centre universitaire de recherches sur l'action publique et le politique. Epistémologie et Sciences sociales - UMR CNRS UPJV 7319
2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc
3 UPJV - Université de Picardie Jules Verne
4 CURAPP-ESS - Centre universitaire de recherches sur l'action publique et le politique. Epistémologie et Sciences sociales - UMR CNRS UPJV 7319
Yves Jégouzo
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1051677
Florence Jamay
- Fonction : Auteur
- PersonId : 759167
- IdRef : 130836478
Résumé
(Arrêté du 29 juill. 1998 relatif aux silos et aux installations de stockage de céréales, de graines, de produits alimentaires ou de tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables ; Circ. n° 98-83 du 18 août 1998 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Application de l'arrêté du 29 juill. 1998, Mon. TP, Textes officiels, 4 sept. 1998)
Domaines
DroitFormat du dépôt | Notice |
---|---|
Type de dépôt | Article dans une revue |
Titre |
fr
Installations de stockage des produits agro-alimentaires ou alimentaires et mesures de sécurité contre les risques d'explosion et d'incendie
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Résumé |
fr
(Arrêté du 29 juill. 1998 relatif aux silos et aux installations de stockage de céréales, de graines, de produits alimentaires ou de tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables ; Circ. n° 98-83 du 18 août 1998 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Application de l'arrêté du 29 juill. 1998, Mon. TP, Textes officiels, 4 sept. 1998)
|
Auteur(s) |
Yves Jégouzo
1, 2
, Florence Jamay
3, 4
1
UP1 -
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
( 7550 )
- 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05
- France
2
IRJS -
Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc
( 110294 )
- Sainte Barbe 4 rue Valette 75005 Paris
- France
3
UPJV -
Université de Picardie Jules Verne
( 300258 )
- Chemin du Thil - 80000 Amiens
- France
4
CURAPP-ESS -
Centre universitaire de recherches sur l'action publique et le politique. Epistémologie et Sciences sociales - UMR CNRS UPJV 7319
( 199943 )
- Université de Picardie Jules Verne - Pôle universitaire cathédrale - Placette Lafleur - BP 2716 - 80027 AMIENS CEDEX 1
- France
|
Langue du document |
Français
|
Date de production/écriture |
1998-12-15
|
Nom de la revue |
|
Vulgarisation |
Non
|
Comité de lecture |
Oui
|
Audience |
Internationale
|
Date de publication |
1998-12-15
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Numéro |
04
|
Page/Identifiant |
611
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URL éditeur |
https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RDI/CHRON/1998/0592
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Domaine(s) |
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Collaboration/Projet |
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Mots-clés |
fr
ENVIRONNEMENT, Installation classée, Silo, Stockage, Explosion
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